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2. RÉFÉRENCES ET LIENS

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3. DROIT D’AUTEUR ET DROIT DES MARQUES

L’auteur s'efforce de respecter, dans toutes ses publications, le droit d'auteur des graphiques, des images, des documents sonores, des séquences vidéo et des textes, ainsi que d’utiliser ses propres graphiques, images, documents sonores, séquences vidéo et textes ou d’utiliser des graphiques, images, documents sonores, séquences vidéo et textes sans licence. Toutes les marques et marques déposées mentionnées dans l’offre Internet et éventuellement protégées par des tiers sont soumises sans restriction aux dispositions du droit des marques en vigueur et aux droits de propriété des propriétaires enregistrés respectifs. Il ne faut pas conclure que les logos ne sont pas protégés par les droits d'un tiers du seul fait qu'ils soient cités ! Les droits d’auteur portant sur les éléments publiés et créés par l’auteur lui-même restent la propriété exclusive de l’auteur des pages concernées. Toute duplication ou utilisation de tels graphiques, documents sonores, séquences vidéo ou textes dans d’autres publications, qu’elles soient électroniques ou imprimées, est interdite, sauf autorisation expresse de l’auteur.

4. VALIDITÉ JURIDIQUE DE CETTE LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Cette exclusion de responsabilité doit être considérée comme faisant partie de l’offre Internet mentionnée sur cette page. Si des parties ou différentes formulations de ce texte ne devaient pas, plus ou pas complètement correspondre à la situation juridique en vigueur, les autres parties du document resteraient inchangées dans leur contenu et leur validité.